Publication, dans la revue Entreprise & Carrières, d’un article de notre associée Sandrine HENRION, Membre d’Avosial, Pôle Droit social, à propos d’une décision de la Haute juridiction sur le sort…
AGIL’IT accompagne Vespa Capital sur l’audit du groupe Arthur Loyd
Les équipes de Mathieu Siraga et Sandrine Henrion ainsi que nos partenaires Sandrine Hagenbach et Jérôme Tassi ont accompagné Vespa Capital dans le cadre de l’audit du groupe Arthur Loyd en vue…
Agil’IT accueille la nouvelle promotion du Master 2 DJCE
Agil’IT parraine cette année le Master 2 DJCE de l’Université de Cergy-Pontoise ! L’accueil de cette nouvelle promotion d’étudiants, ce mardi 9 octobre 2018 dans nos locaux, a été l’occasion d’échanges particulièrement…
On parle de nous !
Après la Lettre de Juristes d’Affaires, la revue Option Droit & Affaires parle de nous et nous présente comme l’Evénement du numéro du 19 septembre 2018. [Extraits] «Notre grain…
La responsabilité délictuelle de la société mère ou de l’actionnaire principal comme nouvelle alternative au co-emploi
Notre associée du Pôle social, Sandrine HENRION, membre du Syndicat des avocats d’affaires spécialisés en droit social, Avosial, a publié une chronique sur une décision innovante de la Cour de Cassation…
Transfert conventionnel des contrats de travail et égalité de traitement
Publication, dans la revue spécialisée Entreprise & Carrières, d’un article de notre associée Sandrine HENRION, Pôle Droit social à propos d’un revirement de jurisprudence neutralisant le principe d’égalité de traitement en cas de transfert…
Les accords de préservation ou de développement de l’emploi introduits par la Loi Travail
Un outil de flexibilité interne inédit pour l’employeur Les accords de préservation ou de développement de l’emploi créés par la Loi Travail du 8 août 2016 s’inscrivent dans une dynamique de renforcement…
Nouveau plan de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
La Loi n°2017-399 du 27 mars 2017 introduit l’obligation pour les sociétés mères et les entreprises donneuses d’ordre de mettre en œuvre un plan de vigilance vis à vis de leurs filiales…
Rémunération des dirigeants des Sociétés Anonymes cotées
Le Décret n°2017-340 du 17 mars 2017 précise les conditions de la rémunération des dirigeants et des membres des conseils de surveillance des Sociétés Anonymes cotées. Après plusieurs scandales médiatiques sur la…
Démission : devez-vous délivrer l’attestation Pôle Emploi ?
On pourrait penser que l’attestation Pôle Emploi est réservée aux cas de licenciement ouvrant droit à l’indemnisation chômage. En réalité, elle est également obligatoirement due en cas de démission.