Les slogans font partie du quotidien des consommateurs et les plus connus sont rattachés à une marque précise. Pour autant sont-ils protégeables par le droit des marques?
 

Bien qu’ils ne soient pas listés parmi les signes susceptibles de constituer des marques, le code de la propriété intellectuelle prévoit que peuvent être déposés des “mots, assemblages de mots”.
 

Les slogans doivent répondre aux mêmes exigences que toute autre marque, et notamment .ne pas être génériques ou descriptifs des produits ou services visés et .posséder un caractère distinctif propre.
 

Selon les directives de l’INPI, « un slogan peut être protégé en tant que marque sous réserve qu’il ne s’agisse pas d’une simple formule promotionnelle ou publicitaire se contentant de mettre en avant les produits et services qu’il désigne ».
 

Retrouvez notre infographie sur la protection des slogans avec des exemples de slogans refusés ou acceptés à titre de marque en cliquant ici: Infographie Slogan et marque

 


 

Bénédicte PEYRAT et Jérôme TASSI