Publications, conférences et formations de Jérôme TASSI

Jérôme publie depuis plusieurs années dans le domaine de la propriété intellectuelle.

 

Publications générales sur la propriété intellectuelle

 

 

Publications en droit des marques

 

  • Article “L’arc-en-ciel et le droit des marques” (étude sur la protection des couleurs et des combinaisons de couleurs par le droit des marques”, publié dans la revue Propriété Industrielle de juin 2020, étude n°15
  • Décryptage sur le “nouveau” droit des marques: aspects de procédure (avec E. Gaspar) dans la revue Legipresse n° 381 d’avril 2020. Articles sur l’acquisition du droit de marque et les nouvelles procédures en déchéances et en nullité de marque
  • Chronique “Droit processuel appliqué aux propriétés intellectuelle” avec Charles de Haas et Tanguy de Haan publié dans la revue Propriétés Intellectuelles de l’IRPI
  • Fiches pratiques « Faire une opposition à une demande de marque en France», « Faire une opposition à une demande de marque de l’Union Européenne » (avec D. Rudloff) et «Former une demande de nullité de marque française» publiées sur le site lexis360 (mise à jour annuelle)
  • Article « L’exploitation d’une marque peut-elle justifier l’exploitation d’une marque proche : suite et fin ? Un point de vue franco-allemand après l’arrêt Protipower » avec M. Abello et D. Künkel, publié dans la revue Propriété Industrielle de novembre 2013, étude n°15
  • Article « Le ballet jurisprudentiel sur la déchéance pour défaut d’exploitation en cas de dépôts de marques multiples» avec M. Abello, publié dans la revue Propriété Industrielle de juillet-août 2009, étude n°15
  • « Le grand succès des marques viticoles en France », publié sur Village de la Justice
  • Co-auteur du rapport de l’Institut Stanislas de Boufflers sur le projet de transposition de la Directive  n°2015/2436.
  • Point de vue “la transposition du ‘paquet marques’: le ‘printemps européen’ du droit français des marques?” avec Nicolas BINCTIN, Charles de HAAS, Matthieu DHENNE et Pascale TREFIGNY (Receuil DALLOZ n°18 du 16 mai 2019)

 

Publications en droit des brevets

 

 

Publications en droit d’auteur

 

Publications en droit du numérique

 

 

Enseignement, conférences et formations

 

 

Associations professionnelles

 

Jérôme est membre du Conseil d’administration de l’Institut Stanislas de Boufflers.
Il est également membre de l’APRAM, de l’ECTA et de l’AIPPI.