{"id":9965,"date":"2020-09-08T22:15:57","date_gmt":"2020-09-08T20:15:57","guid":{"rendered":"https:\/\/www.agilit.law\/?p=9965"},"modified":"2021-05-03T11:41:19","modified_gmt":"2021-05-03T09:41:19","slug":"les-decisions-en-propriete-intellectuelle-relevees-par-jerome-tassi-en-mai-et-juin-2020","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.agilit.law\/en\/propriete-intellectuelle\/les-decisions-en-propriete-intellectuelle-relevees-par-jerome-tassi-en-mai-et-juin-2020\/","title":{"rendered":"Les d\u00e9cisions en propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relev\u00e9es par J\u00e9r\u00f4me TASSI en mai et juin 2020"},"content":{"rendered":"

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Puma contre cochon volant (EUIPO, 29 avril 2020)<\/strong>
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La soci\u00e9t\u00e9 PUMA d\u00e9fend r\u00e9guli\u00e8rement sa marque figurative contre toutes sortes de marques reprenant le concept d\u2019un animal bondissant pour d\u00e9signer des v\u00eatements. Habituellement, ce sont d\u2019autres f\u00e9lins mais il y a parfois des animaux \u00e9tonnants\u00a0!
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Dans une affaire pr\u00e9c\u00e9dente, elle s\u2019\u00e9tait oppos\u00e9e \u00e0 un animal bondissant d\u00e9crit ainsi\u00a0: \u00ab\u00a0la marque demand\u00e9e pouvant ressembler \u00e0 des parties de diff\u00e9rents animaux : \u00ab la queue d\u2019une baleine (ou d\u2019un poisson), les pattes d\u2019un kangourou ou d\u2019une biche, les cornes d\u2019une ch\u00e8vre, le nez d\u2019un dauphin, l\u2019\u0153il d\u2019un dauphin de Risso et m\u00eame une silhouette semblable \u00e0 celle d\u2019un lapin \u00bb (TUE, 25 f\u00e9vrier 2016, T-692\/14)
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Dans cette affaire, c\u2019est \u00e0 un \u00ab\u00a0cochon bondissant\u00a0\u00bb que le puma s\u2019affrontait. Comme dans le monde animal, le puma l\u2019emporte sur le terrain juridique, la division d\u2019opposition ayant consid\u00e9r\u00e9 que le cochon portait atteinte \u00e0 la renomm\u00e9e de la marque ant\u00e9rieure.<\/p>\n

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\nDu Audiard en dessins et mod\u00e8les (EUIPO, 7 mai 2020)<\/strong><\/p>\n

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De mani\u00e8re a priori<\/em> paradoxale, les contrefacteurs cherchent de plus en plus \u00e0 se prot\u00e9ger par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. C\u2019est une tendance lourde depuis quelques mois (https:\/\/www.orisavocats.com\/propriete-intellectuelle-detournee-recherche-de-protection-contrefacteurs-de-mauvaise-foi\/<\/a>).
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La soci\u00e9t\u00e9 LEGO en fait r\u00e9guli\u00e8rement les frais et doit agir en nullit\u00e9 contre des dessins et mod\u00e8les qui sont des contrefa\u00e7ons grossi\u00e8res.
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Ici, un dessin et mod\u00e8le a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 par une soci\u00e9t\u00e9 bulgare (mais des signes chinois sont pr\u00e9sents sur le packaging). Ce dessin et mod\u00e8le est annul\u00e9 compte tenu d\u2019un packaging quasi-identique divulgu\u00e9 ant\u00e9rieurement.
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En l\u2019absence de contr\u00f4le de l\u2019EUIPO en mati\u00e8re de dessins et mod\u00e8les, les titulaires doivent \u00eatre tr\u00e8s vigilants contre ces d\u00e9p\u00f4ts aberrants.<\/p>\n

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Leonard de Vinci \u00e0 l\u2019honneur (CA Paris et EUIPO 15 mai 2020)<\/strong><\/p>\n

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Hasard du calendrier\u00a0: deux d\u00e9cisions relatives au c\u00e9l\u00e8bre artiste italien ont \u00e9t\u00e9 rendues le m\u00eame jour par la Cour d\u2019appel de Paris et l\u2019EUIPO. La Cour d\u2019appel de Paris a consid\u00e9r\u00e9 que seule la demande contest\u00e9e DaVinci faisait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019artiste, excluant ainsi le risque de confusion, alors que l\u2019EUIPO s\u2019est concentr\u00e9 sur la partie du public qui ne verrait pas une r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019artiste dans les deux marques et conclut au risque de confusion.
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Pour plus de d\u00e9tails\u00a0: https:\/\/www.orisavocats.com\/leonard-de-vinci-a-lhonneur-ca-paris-et-euipo-15-mai-2020\/<\/a><\/p>\n

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Le BAT-logo est bien une marque (EUIPO, 21 mai 2020)<\/strong><\/p>\n

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BATMAN est un super-h\u00e9ros de fiction<\/a> appartenant \u00e0 l’univers de DC Comics<\/a>. Il est connu notamment pour son logo en forme de chauve-souris qu\u2019il porte sur son costume\u00a0?
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Une soci\u00e9t\u00e9 italienne a form\u00e9 une demande en nullit\u00e9 contre la marque constitu\u00e9e de ce logo pour d\u00e9signer pour les costumes, masques et chapeaux. Selon elle, la marque ne serait pas une indication d\u2019origine car elle se r\u00e9f\u00e8re au personnage notoire de BATMAN, ce qui emp\u00eacherait sa protection.
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Cet argument est logiquement rejet\u00e9 par l\u2019EUIPO\u00a0: The fact that the \u2018bat logo\u2019 is well known by the public cannot constitute the basis for a claim of non-distinctiveness. As pointed out by the proprietor, it cannot be justifiably claimed that the repute of a name may constitute a barrier to the registrability of a sign.\u201d.
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La marque n\u2019est en outre pas descriptive des produits en cause et n\u2019a pas qu\u2019une fonction d\u00e9corative.<\/p>\n

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Pas de Vacances Romaines pour l\u2019imitation de Vespa (EUIPO, 18 mai 2020)<\/strong>
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Ic\u00f4ne de la dolce vita<\/em> italienne, le Vespa est un des scooters le plus vendus au monde depuis 1946. Il n\u2019est pas \u00e9tonnant qu\u2019il existe de nombreuses contrefa\u00e7ons de ce mod\u00e8le embl\u00e9matique.
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R\u00e9cemment, un particulier chinois a d\u00e9pos\u00e9 un dessin et mod\u00e8le communautaire sur un mod\u00e8le de scooter quasi-identique \u00e0 un des mod\u00e8les Vespa Primavera. PIAGGIO a donc agi en nullit\u00e9 contre ce mod\u00e8le, avec succ\u00e8s. L\u2019EUIPO a notamment relev\u00e9 que la libert\u00e9 du designer en mati\u00e8re de scooters \u00e9tait importante et que le mod\u00e8le du Vespa est arbitraire et ne r\u00e9pond pas \u00e0 des contraintes techniques. La reprise de l\u2019ensemble des caract\u00e9ristiques du mod\u00e8le de Vespa entraine logiquement la nullit\u00e9 du dessin et mod\u00e8le.
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Cette d\u00e9cision illustre \u00e0 nouveau le ph\u00e9nom\u00e8ne de d\u00e9tournement de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle par des contrefacteurs qui essaient d\u2019obtenir des protections sur des copies. Cela est simple en dessins et mod\u00e8les puisqu\u2019il n\u2019y a pas de contr\u00f4le de l\u2019EUIPO.<\/p>\n

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Ciao Ciao King (EUIPO, 2 juin 2020)<\/strong><\/p>\n

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La marque Ciao Ciao king pour des produits du tabac a fait l\u2019objet d\u2019une opposition sur la base de l\u2019atteinte \u00e0 la renomm\u00e9e de la marque Coca-Cola. L\u2019EUIPO confirme d\u2019abord ses d\u00e9cisions ant\u00e9rieures \u00e0 savoir que Coca-Cola est une marque de renomm\u00e9e pour les boissons.
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Les signes sont consid\u00e9r\u00e9s comme similaires, notamment en raison de la reprise du graphisme particulier de la marque ant\u00e9rieure qui fait partie int\u00e9grante de du caract\u00e8re iconique de la marque Coca-Cola.
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L\u2019usage de la demande de marque pour du tabac porterait atteinte \u00e0 la r\u00e9putation de la marque ant\u00e9rieure car cela ruinerait les efforts d\u2019image de la marque ant\u00e9rieure pour \u00ab\u00a0un mode de vie sain et de bien-\u00eatre\u00a0\u00bb (sic)\u00a0: \u00ab\u00a0it is clear that the opponent\u2019s earlier trade mark is highly reputed for soft drinks<\/em>, goods with respect to which health-related considerations are heavily influencing the consumer\u2019s choice and preferences. In response to these trends, the opponent has undertaken particular measures by, inter alia, proliferating its product portfolio with healthier and diet-friendlier product lines. In contrast, the contested goods are intrinsically linked with very different values. Smoking tobacco is universally considered to be an extremely unhealthy habit.\u201d<\/p>\n

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\u00ab\u202fAchetez en magasin au prix du web\u202f\u00bb\u00a0: pas de parasitisme pour une communication banale (CA Riom, 10 juin 2020)<\/strong><\/p>\n

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Deux soci\u00e9t\u00e9s sp\u00e9cialis\u00e9es dans les motos avaient utilis\u00e9 ce slogan (ou des variantes) quasi-simultan\u00e9ment dans le cadre de publicit\u00e9s. Celle qui revendiquait la premi\u00e8re utilisation a attaqu\u00e9 l\u2019autre pour parasitisme.
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Le Tribunal de commerce avait retenu le parasitisme et prononc\u00e9 50.000 \u20ac de condamnation. La Cour d\u2019appel fait une appr\u00e9ciation plus juste des faits en retenant qu\u2019\u00e0 supposer que la demanderesse soit la \u00ab\u00a0cr\u00e9atrice\u00a0\u00bb de cette pratique commerciale (ce qui \u00e9tait loin d\u2019\u00eatre certain), elle ne rapporte pas la preuve des investissements qu\u2019elle aurait r\u00e9alis\u00e9s pour cr\u00e9er cette pratique publicitaire, et encore moins d\u2019une quelconque notori\u00e9t\u00e9. Or, ce sont des conditions sine qua none<\/em> du parasitisme\u00a0qui \u00ab\u00a0consiste, pour un op\u00e9rateur \u00e9conomique, \u00e0 se placer dans le sillage d’une entreprise en profitant ind\u00fbment de sa notori\u00e9t\u00e9 ou de ses investissements, ind\u00e9pendamment de tout risque de confusion<\/em>\u00a0\u00bb (Cass. Com, 9 juin 2015).
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Ainsi, chaque soci\u00e9t\u00e9 \u00e9tait en droit d\u2019utiliser cette communication banale en application de la libert\u00e9 du commerce et de l\u2019industrie qui est le principe \u00e0 d\u00e9faut de droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (ce slogan ne pouvant pas \u00eatre prot\u00e9g\u00e9 par une marque).<\/p>\n

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La marque \u201cBlack and White\u201d pour les cr\u00e8mes, lotions et d\u00e9odorants est valable (EUIPO, 23 juin 2020)<\/strong>
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La marque NIVEA aime les couleurs\u00a0: outre son bleu, elle exploite \u00e9galement une gamme \u00ab\u00a0Black and White\u00a0\u00bb, notamment pour un d\u00e9odorant anti-traces.\u00a0 Cette marque est attaqu\u00e9e en nullit\u00e9 par un concurrent.
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Les arguments fond\u00e9s sur la descriptivit\u00e9 sont rejet\u00e9s car le signe \u00ab\u00a0Black and White\u00a0\u00bb ne peut raisonnablement d\u00e9crire ni la couleur de ces produits ni le public vis\u00e9 en fonction de la teinte de la peau. De plus, le demandeur n\u2019a pas d\u00e9montre que l\u2019expression \u00e9tait usuelle \u00e0 la date de d\u00e9p\u00f4t\u00a0. L\u2019EUIPO en d\u00e9duit que \u00ab\u00a0les termes \u00ab\u00a0Black and White\u00a0\u00bb peuvent faire partie d\u2019un discours plus g\u00e9n\u00e9ral d\u2019arguments de vente mais en tant que tels, ils peuvent fonctionner comme indication d\u2019origine m\u00eame s\u2019ils sont devenus allusifs avec le temps.\u00a0\u00bb.
\n <\/p>\n

Le d\u00e9faut caract\u00e8re distinctif est \u00e9galement rejet\u00e9\u00a0: bien que l\u2019expression \u00ab Black and White\u00bb ne pr\u00e9sente pas, un caract\u00e8re inhabituel, elle \u00ab\u00a0n\u00e9cessite un effort d\u2019interpr\u00e9tation qui le rend distinctif. Par cons\u00e9quent la marque \u00ab\u00a0Black and White\u00a0\u00bb est susceptible d\u2019indiquer au public pertinent l\u2019origine commerciale des produits en cause.\u00a0\u00bb<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

  Puma contre cochon volant (EUIPO, 29 avril 2020)   La soci\u00e9t\u00e9 PUMA d\u00e9fend r\u00e9guli\u00e8rement sa marque figurative contre toutes sortes de marques reprenant le concept d\u2019un animal bondissant pour d\u00e9signer des v\u00eatements. Habituellement, ce sont d\u2019autres f\u00e9lins mais il y a parfois des animaux \u00e9tonnants\u00a0!   Dans une affaire pr\u00e9c\u00e9dente, elle s\u2019\u00e9tait oppos\u00e9e \u00e0…<\/p>\n","protected":false},"author":18,"featured_media":9976,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[140],"tags":[],"coauthors":[116],"yoast_head":"\nLes d\u00e9cisions en propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relev\u00e9es par J\u00e9r\u00f4me TASSI en mai et juin 2020 - AGIL'IT<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.agilit.law\/propriete-intellectuelle\/les-decisions-en-propriete-intellectuelle-relevees-par-jerome-tassi-en-mai-et-juin-2020\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_US\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Les d\u00e9cisions en propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relev\u00e9es par J\u00e9r\u00f4me TASSI en mai et juin 2020 - AGIL'IT\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"  Puma contre cochon volant (EUIPO, 29 avril 2020)   La soci\u00e9t\u00e9 PUMA d\u00e9fend r\u00e9guli\u00e8rement sa marque figurative contre toutes sortes de marques reprenant le concept d\u2019un animal bondissant pour d\u00e9signer des v\u00eatements. 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