A la suite des d\u00e9cisions refusant la protection des photographies dites \u00ab packshot \u00bb, le Tribunal Judiciaire s\u2019est prononc\u00e9 en d\u00e9tail sur la protection des photographies de plateaux.\u00a0 Ces photographies sont g\u00e9n\u00e9ralement faites pendant ou hors du tournage \u00e0 des fins promotionnelles du film. Il y a encore quelques ann\u00e9es, ce type de photographies \u00e9tait prot\u00e9g\u00e9 par le droit d\u2019auteur (CA Paris, 15 novembre 2013 ou encore 8 novembre 2016). La d\u00e9cision du Tribunal Judiciaire de Nanterre du 11 f\u00e9vrier 2021 s\u2019inscrit dans une tendance jurisprudentielle beaucoup plus d\u00e9favorable aux photographes et refuse de reconna\u00eetre l\u2019originalit\u00e9 de deux photographies de plateaux.<\/p>\n
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Le Tribunal adopte une d\u00e9marche tr\u00e8s p\u00e9dagogique pour expliquer dans quelles conditions une photographie de plateau peut \u00eatre prot\u00e9geable par le droit d\u2019auteur\u00a0:<\/p>\n
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\u00a0<\/strong> <\/p>\n <\/p>\n \u00ab\u00a0Cependant, si la composition du plan est propre \u00e0 la photographie, le choix des couleurs mises en exergue, particuli\u00e8rement embl\u00e9matiques du film, n\u2019appartient pas au photographe qui n\u2019a fait que positionner l\u2019acteur maquill\u00e9 de bleu et v\u00eatu de la chemise rouge port\u00e9e dans la sc\u00e8ne finale devant l\u2019un des \u00e9l\u00e9ments du d\u00e9cor, m\u00eame peu visible dans le film.<\/em> <\/p>\n \u00ab\u00a0Moins encore que dans la photographie pr\u00e9c\u00e9dente l\u2019auteur s\u2019est d\u00e9tach\u00e9 des choix effectu\u00e9s par le r\u00e9alisateur pour composer sa sc\u00e8ne dont le d\u00e9cor, le personnage, sa position physique \u00e0 la fois dans et \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du v\u00e9hicule, son accessoire lui-m\u00eame au centre du plan film\u00e9 rel\u00e8vent tous des intentions du r\u00e9alisateur, l\u2019apport personnel de M.\u00a0X s\u2019\u00e9tant limit\u00e9 \u00e0 choisir le cadrage sur le visage surexpos\u00e9 de l\u2019acteur, \u00e9liminant de fait l\u2019int\u00e9r\u00eat des suppos\u00e9es directives destin\u00e9es \u00e0 rendre invisibles ses mains, dans une expression traduisant ici les \u00e9motions de son personnage d\u2019assassin en fuite exprim\u00e9es notamment par un froncement de sourcil marqu\u00e9 sur des yeux pliss\u00e9s, et propre \u00e0 M.\u00a0Z.<\/em> <\/p>\n <\/p>\n
\nLe Tribunal applique ces principes pour les deux photographies de plateaux pour lesquelles un droit d\u2019auteur \u00e9tait revendiqu\u00e9. L\u2019originalit\u00e9 est refus\u00e9e pour les deux photographies.<\/p>\nPour la premi\u00e8re photographie\u00a0:<\/strong><\/h4>\n
\nEt, si le cadrage positionnant le visage de l\u2019acteur pr\u00e9cis\u00e9ment au centre du clich\u00e9 met effectivement en valeur son expression, que renforce encore un contraste lumineux, force est de constater que la physionomie de M.\u00a0Z bouche entrouverte, sourcils fronc\u00e9s, exprimant la crainte voire une certaine souffrance est identique sur le premier photogramme extrait du film figurant en pi\u00e8ce 3\u00a0en d\u00e9fense.<\/em>
\nAinsi, si M.\u00a0A X, pour construire son clich\u00e9, n\u2019a pas simplement reproduit \u00e0 l\u2019identique une sc\u00e8ne du film, il en a simplement recompos\u00e9 les \u00e9l\u00e9ments caract\u00e9ristiques tels le personnage, sa tenue et d\u00e9cor, pour saisir le personnage imagin\u00e9 par le r\u00e9alisateur dans une attitude adopt\u00e9e par lui dans le film et qui ne r\u00e9sulte pas du choix du photographe.<\/em>
\nDe ce fait, les choix du r\u00e9alisateur mis \u00e0 part, l\u2019empreinte personnelle de M.\u00a0A X, limit\u00e9e \u00e0 la composition du plan et \u00e0 la mise en valeur technique des intentions du r\u00e9alisateur, est insuffisamment caract\u00e9ris\u00e9e par l\u2019explicitation propos\u00e9e qui ne fait que refl\u00e9ter l\u2019atmosph\u00e8re du film et les choix pr\u00e9 existants, et ne peut suffire \u00e0 caract\u00e9riser l\u2019originalit\u00e9 revendiqu\u00e9e<\/em>\u00a0\u00bb.
\n\u00a0<\/strong><\/p>\nPour la seconde photographie\u00a0:<\/strong><\/h4>\n
\nOr, en consid\u00e9rant la destination promotionnelle des clich\u00e9s de plateau, le simple fait de faire poser les acteurs, et, n\u00e9cessairement, de les mettre en valeur notamment par l\u2019\u00e9clairage, dans le cadre d\u2019une sc\u00e8ne dont toutes les composantes ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9es par le r\u00e9alisateur et sont, par ailleurs, pr\u00e9sentes \u00e0 l\u2019\u00e9cran, ne peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme suffisant pour d\u00e9montrer la cr\u00e9ativit\u00e9 du photographe, dont les ressorts se doivent, dans ce cas, d\u2019\u00eatre particuli\u00e8rement explicit\u00e9s.<\/em><\/span>
\nL\u00e0 encore, l\u2019originalit\u00e9 du clich\u00e9, ind\u00e9pendamment de ses qualit\u00e9s esth\u00e9tiques, n\u2019est pas d\u00e9montr\u00e9e par Mme\u00a0B X de Y au regard des choix essentiellement techniques effectu\u00e9s par le photographe dans le cadre pr\u00e9-d\u00e9termin\u00e9 par le r\u00e9alisateur.<\/em>\u00a0\u00bb<\/span>
\nSur la forme, il faut saluer la motivation d\u00e9taill\u00e9e du Tribunal qui explique en d\u00e9tail son raisonnement. Sur le fond, cette d\u00e9cision s\u2019inscrit dans une tendance forte \u00e0 refuser l\u2019originalit\u00e9 aux photographies d\u00e8s lors qu\u2019il existe un cadre contraignant comme en mati\u00e8re de packshots ou de photographies de plateaux.<\/p>\n